Déposée le 4 avril 2001 par la société SA VALORISATION RHODANIENNE DU MARCHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RECYCL'PNEU PRODUCTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-20 du 18 mai 2001.
Le déposant est la société SA VALORISATION RHODANIENNE DU MARCHE domicilié(e) Zone Industrielle Les Serres B.P 27, 26600 LA ROCHE DE GLUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 567 799 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA VALORISATION RHODANIENNE DU MARCHE Monsieur Marc BESSET - France.
La marque RECYCL'PNEU PRODUCTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA VALORISATION RHODANIENNE DU MARCHE - Zone Industrielle Les Serres B.P 27, 26600 LA ROCHE DE GLUN - France - SIREN 334567799
SA VALORISATION RHODANIENNE DU MARCHE Monsieur Marc BESSET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37
Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20
Traitement de matériaux. Recyclage de pneus, traitement. Vulcanisation. Valorisation de pneumatiques usagés Produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha, gomme) non compris dans d'autres classes, à savoir : Anneaux en caoutchouc. Bouchons en caoutchouc. Fils de caoutchouc non à usage textile. Joints en caoutchouc pour bocaux. Tampons amortisseurs en caoutchouc. Valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée. Bagues d'étanchéité. Bandes isolantes. Bourrelets d'étanchéité. Gants isolants. Garnitures d'étanchéité. Joints. Produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et isoler. Tapis, paillassons, nattes, linolèum. Et "autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols) ". Tentures murales non en matières textiles.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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